11 Juin [10/06/2024] Quassol : Info INAO
——– Message transféré ——–
| Sujet : | Quassia |
|---|---|
| Date : | Mon, 10 Jun 2024 14:15:26 +0000 |
| De : | THOMAS Sandrine <s.thomas@inao.gouv.fr> |
Bonjour,
Dossier suivi par Sandrine Thomas
Depuis le 1er janvier 2022, le quassia amara n’est plus utilisable en AB en tant qu’insecticide répulsif, conformément à l’annexe I du RUE 2021/1165. En effet, cette substance a été retirée de la liste des substances utilisables en AB, dans le nouveau règlement Bio. Car non inscrit au règlement (CE) n° 1107/2009.
Cependant, des dossiers de reconnaissance du Quassia en tant que substance de base ont été déposés auprès de la DG Santé par IFOAM et l’ITAB et la DGAL a renouvelé l’autorisation de « 120 jours » de mise sur le marché du Quassol (extrait de Quassia amara) du 21/02/2024 au 21/06/2024.
Toutefois, dans la mesure où cette substance est en cours de reconnaissance pour son usage en bio et a fait l’objet d’une autorisation « 120 jours » par la DGAL, les OC ont été invités à moduler la mesure prévue dans le catalogue national des mesures de manière à ne procéder qu’à un simple avertissement en cas d’usage du quassol sur la période du 21/02/2024 au 21/06/2024.
Très cordialement
Sylvain REVERCHON
Directeur Adjoint
Institut national de l’origine et de la qualité (INAO)
12 rue Henri Rol-Tanguy – TSA 30003 – 93555 Montreuil Cedex
